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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Power Systems
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MTA Material Tracking Application
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MTA Material Tracking Application
ALSTOM Power Systems, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3738755
Date de dépôt :
11/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2030
MTA Material Tracking Application de ALSTOM Power Systems

Présentation de la marque MTA Material Tracking Application

Déposée le 11 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Power Systems auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MTA Material Tracking Application » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Power Systems domicilié(e) 204 Rond-Point du Pont de Sèvres, 92100 Boulogne-Billancourt - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie domicilié(e) 1 rue Paul Baudry, 75008 Paris - France.

La marque MTA Material Tracking Application a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MTA Material Tracking Application arrivera à expiration en date du 11 mai 2030.

ALSTOM Power Systems a également déposé les autres marques suivantes : CONTROBLOC , CONTROCLEAN , RATEAU , SCAM , ARABELLE , "SCAMATIC" , CONTROPLANT , SR , SATURNE , CONTROSTEAM


ALSTOM Power Systems, Société par actions simplifiée à associé unique - 204 Rond-Point du Pont de Sèvres, 92100 Boulogne-Billancourt - France


Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie - 1 rue Paul Baudry, 75008 Paris - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2020 n°2755337 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-23

Programmes informatiques pour la gestion du matériel utilisé pour la construction d'unité de production dans les études y inclus un module de gestion des matériels pour la tuyauterie, les vannes et les supports, dans les réquisitions d'achats, dans les commandes, dans la liste détaillée des composants à livrer avec module de validation interne, dans la liste des caisses et leur contenu détaillé et la gestion du statut “ Bon Pour Expédition ”, dans les données de transport, dans la réception sur site et la confirmation des quantités prévues et dans la gestion des sorties du magasin site.

Services de gestion informatique en ligne avec contrôle d'accès pour chargement des matériels utilisés pour la construction d'unité de production dans les études y inclus un module de gestion des matériels pour la tuyauterie, les vannes et les supports, dans les réquisitions d'achats, dans les commandes, dans la liste détaillée des composants à livrer avec module de validation interne, dans la liste des caisses et leur contenu détaillé et la gestion du statut “ Bon Pour Expédition ”, dans les données de transport, dans la réception sur site et la confirmation des quantités prévues et dans la gestion des sorties du magasin site.